Facturation électronique sécurisée : KYC/KYB expliqués

Alors que la facturation électronique va bientôt devenir obligatoire en Belgique, il est plus important que jamais de savoir à qui vous envoyez vos factures et de qui vous les recevez. Une e-facture n’est pas simplement un document. Il s’agit d'un instrument financier qui déclenche des paiements, impacte les déclarations fiscales et définit les obligations légales entre entreprises.

Comme pour les paiements, il faut pouvoir faire confiance aveuglément à l’émetteur et au destinataire. Pourtant, au niveau de la facturation électronique, l’attention se porte souvent principalement sur les aspects techniques :

Le format correct (UBL/EN16931)
La livraison via le réseau Peppol ou autres
Les possibilités d’intégration dans les processus administratifs

Cependant, une erreur cruciale est souvent commise : une facture techniquement correcte ne garantit en rien la légitimité de l’émetteur.

Identité et sécurité : bien plus qu’une case à cocher

Sans vérification forte, n’importe qui peut créer un compte, générer une facture avec un numéro de TVA déterminé au hasard et l’envoyer. Le résultat ? Un risque important de fraude, comme la fraude en carrousel ou l’utilisation abusive d’ID Peppol non vérifiés. Une vérification faible repose souvent uniquement sur l’e-mail ou le SMS, ce qui permet à toute personne de prétendre représenter une entreprise.

Les chiffres ne mentent pas : l’UE perd chaque année environ 89 milliards d’euros en fraude à la TVA, dont un quart est directement lié à une vérification d’identité insuffisante.

Sécurité et confiance : KYC et KYB

Un environnement de facturation électronique fiable nécessite Know Your Customer (KYC) et Know Your Business (KYB) :

KYC : Vérification de l’identité de l’utilisateur via des canaux officiels tels que itsme ou eID, incluant l’authentification multi-facteurs.
KYB : Contrôle de l’existence réelle de l’entreprise (BCE, numéro de TVA) et de l’autorisation de l’utilisateur à agir au nom de l’entreprise.

Sans cette vérification, le réseau Peppol devient un “bureau de poste” peu fiable et les risques financiers et juridiques sont énormes.

Banqup : sécurité et confiance au cœur de notre action

Chez Banqup, la sécurité et la confiance sont au centre de tout ce que nous faisons. En tant qu’institution de paiement régulée et agréée, nous avons construit nos processus sur les normes d’identité les plus strictes et les appliquons systématiquement à toutes les transactions commerciales, y compris la facturation électronique. En créant un réseau d’entreprises et d’utilisateurs entièrement vérifiés, nous garantissons que chaque facture envoyée via Banqup est fiable.

Nos processus KYC et KYB incluent :

Vérification des utilisateurs via itsme ou eID
Authentification multi-facteurs via l’application Banqup One
Contrôle des informations de l’entreprise (comme le numéro BCE et le numéro de TVA)
Vérification du représentant légal

Cela garantit que la facturation est sécurisée, conforme et résistante à la fraude.

Regarder vers l’avenir : eIDAS 2.0 et portefeuilles numériques d’entreprise

L’avenir de l’identité numérique et de la facturation électronique se situe au niveau de l'eIDAS 2.0 qui constitue une pierre angulaire pour la facturation électronique future en Europe. Les entreprises qui investissent dès aujourd’hui dans une identité forte seront automatiquement prêtes pour les nouvelles obligations de demain.

Ce cadre européen offre :

Des attestations numériques résistantes à la fraude (QEAA) qui confirment de manière fiable quelles informations d’entreprise, comme le numéro BCE et les représentants autorisés, sont authentiques
Un stockage sécurisé de ces attestations dans un portefeuille numérique d’entreprise
Un système unique, uniforme et juridiquement solide, soutenant à la fois la facturation électronique et le reporting ESG

Les entreprises qui investissent dès maintenant dans une vérification d’identité solide renforcent la confiance et la sécurité tout en se protégeant contre les risques de fraude et de conformité.

Conclusion

La facturation électronique est bien plus qu’un exercice technique. Il s'agit d'un processus de confiance entre des entreprises réelles et des personnes réelles. Et cette confiance commence par une identité forte, le pilier de toute économie numérique sûre et durable.